Pour tous ceux qui veulent comprendre l’univers des brevets d’invention, l’École nationale des chartes a élaboré avec l’Urfist de Paris (Unité régionale de Formation à l’Information scientifique et technique / École nationale des Chartes), pour la ComUE PSL, un « tutoriel multimédia interactif sur le brevet d’invention » en accès libre en ligne. Objectif : Développer la culture « brevet » des chercheurs et des étudiants.
Les étudiants avancés des filières d’ingénieur et les chercheurs sont souvent confrontés au problème du brevet d’invention, document à caractère technologique et juridique. Afin d’aider à comprendre et utiliser toutes les ressources scientifiques du brevet d’invention, l’École nationale des chartes a élaboré avec l’Urfist de Paris, pour la ComUE PSL, un tutoriel multimédia interactif. C’est un document à caractère technologique et juridique, en libre accès lorsqu’il est publié, permettant de protéger une invention authentiquement nouvelle, issue d’une réelle activité inventive et susceptible d’application industrielle.
La finalité de cet outil est d’assurer un enseignement de la Propriété industrielle (P.I.) à destination des élèves ingénieurs et des jeunes chercheurs (doctorants, docteurs et assimilés) en sciences expérimentales de Psl. Il porte sur les principes juridiques fondamentaux de la P.I. et l’initiation à la recherche d’antériorité sur les bases de données Brevets internationales.
L’innovation est au cœur de la dynamique du laboratoire. Qui dit innovation, dit brevet d’invention. Beaucoup de questions se posent autour de ce document technico-juridique, sur sa définition, sa destination et son usage. Autant d’interrogations auxquelles Manuel Durand-Barthez, formateur en sciences de l’information à l’Urfist (1) répond – avec le concours d’experts en Propriété industrielle et de chercheurs sur le terrain – dans ce tutoriel en ligne.
Chaque module s’articule autour d’une vidéo de présentation du cours, de son cours interactif et d’une interview d’expert pour compléter le sujet. Pour assurer la validation des connaissances, des exercices pratiques avec des questions à choix multiple (qcm) sont proposés à la fin de chaque module. Le tutoriel est en accès libre sur : http://urfist.enc-sorbonne.fr/les-brevets-d-invention/
Chaque tutoriel est composé de dix modules de cours :
• Introduction générale
• Présentation et objectifs du cours
• La propriété intellectuelle
• L’invention brevetable
• Analyse du document brevet
• Le dépôt de brevet en France
• Le dépôt de brevet à l’international
• Le brevet européen
• Après la délivrance
• Recherche de brevets
(1) Manuel Durand-Barhez est Formateur depuis 2009 à l’Urfist de Paris. Dipl. de l’École nationale supérieure des Sciences de l’information et des bibliothèques (Enssib 1976), doct. ès-Lettres (1995), évolue dans le champ de la documentation scientifique et technique depuis 1982 et de la formation dans ce domaine depuis 1995.
